IDENTIFICATION DE L’EDITEUR

Benoit CORNILLAC
Raison sociale : Apira Plasturgie
Siège social : 1580 ZI Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET Savoie

Créée en 1991
Structure : SARL au capital de 56 000 € Gérant : Benoit CORNILLAC   APE 2229A
SIRET 383 794 484 00022

CONCEPTION GRAPHIQUE, REFERENCEMENT ET SUPPORT TECHNIQUE

Julien Carles Grafik- & Webdesign
Maacksgasse 8
DE- 22303 Hanburg

Site Web : www.julien-carles.com

HEBERGEMENT

1&1 Internet SARL

SARL au capital de 100 000 EUROS – RCS Sarreguemines B 431 303 775 – SIRET 431 303 775 000 16 – Code APE : 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour cela il vous suffit d’écrire au siège social du responsable de publication..

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITE)

Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d´aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.Les pages internet de ce site comprennent également des liens vers d´autres sites internet sur lesquels le responsable de publication n’a aucun contrôle.

Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l´exactitude, l´exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées.

En tout état de cause, tout site Web ayant un lien hypertexte avec ce site n’est pas sous le contrôle du directeur de la publication susnommé. Celui-ci ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte vers ce site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

De plus, merci de nous prévenir si vous établissez un lien hypertexte vers ce site. Ainsi, en cas de changement dans la structure du site, nous vous avertirons afin d’éviter les liens brisés.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Attendu que, le présent site constitue une oeuvre dont le responsable de publication est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Attendu que, Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéo et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d´autres sites web.

Attendu que, Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

La visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

Toute reproduction, même partielle, du contenu textuel ou graphique de ce site est interdite sans autorisation écrite préalable de l’auteur.

UTILISATION DES COOKIES

Ce site internet utilise des cookies non nominatifs pour le suivi de la navigation et la création de session. L’internaute a la possibilité de désactiver les cookies dans les options de son navigateur internet.

CRÉDITS PHOTOS

Fotolia